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Marques déposées par la société EARL DOMAINE DES ENFANTS EARL
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DOMAINE DES ENFANTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ENFANTS
EARL DOMAINE DES ENFANTS EARL

Numéro de dépôt :
3464986
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/11/2016
DOMAINE DES ENFANTS de EARL DOMAINE DES ENFANTS EARL

Présentation de la marque DOMAINE DES ENFANTS

Déposée le 24 novembre 2006 par la société EARL DOMAINE DES ENFANTS EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DOMAINE DES ENFANTS »

Le déposant est la société EARL DOMAINE DES ENFANTS EARL domicilié(e) 8 bis Rue Pierre Bascou,66220 SAINT PAUL DE FENOUILLET - 66220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 764 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DES ENFANTS domicilié(e) 8 bis Rue Pierre Bascou,66220 SAINT PAUL DE FENOUILLET - 66220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ENFANTS est expirée depuis le 24 novembre 2016.

EARL DOMAINE DES ENFANTS EARL a également déposé les autres marques suivantes : SUIS L'ETOILE , L'ENFANT PERDU , L'ESPRIT DE MAURY


EARL DOMAINE DES ENFANTS EARL - 8 bis Rue Pierre Bascou,66220 SAINT PAUL DE FENOUILLET - 66220 - France - SIREN 490764412


EARL DOMAINE DES ENFANTS - 8 bis Rue Pierre Bascou,66220 SAINT PAUL DE FENOUILLET - 66220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Vins de pays et d'appellation d'origine contrôlée ; boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.